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EDITEUR

Le site thechatterbox.fr est édité par la société THE CHATTER BOX,

Adresse : 46 bd Reynaud – 13088 Marseille
Téléphone : +33 (0)6 61 91 85 64
Email : celine.maupome@orange.fr

Directeur de la publication : Céline MAUPOME

Hébergement : OVH
Réalisation du site : Bleuebuzz

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, bases de données et tous les autres éléments présents sur le site thechatterbox.fr sont la propriété exclusive de la société THE CHATTER BOX. Toute utilisation totale ou partielle du site thechatterbox.fr, ainsi que tout lien hypertexte dirigé vers celui-ci, est interdite sans l’autorisation préalable et expresse de THE CHATTER BOX.

La marque The Chatter Box et les logos présents sur le site sont protégés. Toute utilisation de cette marque ou de ces logos, à partir des éléments du site et sur tout support, pour la promotion de produits ou services, notamment à des fins commerciales, est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et pénales.

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE thechatterbox.fr

Le site thechatterbox.fr (désigné ci-après comme le « Site ») est la propriété de la société THE CHATTER BOX, une société par actions simplifiée au capital de 7 500 €, dont le siège social est situé au 117 allée du tertiaire – 84800 Lagnes, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro 451 289 979.
L’utilisation du Site est conditionnée par la consultation, l’acceptation et le respect des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU »).

Vous devez utiliser le Site à des fins licites et conformément aux lois et règlements en vigueur. En particulier, vous vous engagez à :

Ne pas utiliser le Site de manière à porter atteinte aux droits d’autrui ;
Ne pas utiliser de logiciels ou dispositifs visant à perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du Site, que ce soit manuellement ou électroniquement ;
Ne pas télécharger ou rendre accessibles des fichiers contenant des données corrompues ou des virus ;
Ne pas altérer, modifier ou détériorer l’apparence graphique du Site ou les codes logiciels qui le composent ;
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Le Site est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais THE CHATTER BOX ne peut garantir un fonctionnement sans interruption. THE CHATTER BOX se réserve le droit d’interrompre le Site pour des raisons de maintenance technique nécessaires au bon fonctionnement ou pour des mises à jour. En outre, THE CHATTER BOX peut refuser l’accès au Site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes CGU. Les CGU peuvent être modifiées à tout moment, et les modifications prennent effet dès leur publication en ligne.

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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site sans l’autorisation préalable expresse de THE CHATTER BOX est interdite et constituerait une contrefaçon punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de THE CHATTER BOX et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du Site sans autorisation expresse de THE CHATTER BOX est interdite. Les photographies et illustrations présentes sur le Site sont fournies à titre indicatif et n’ont aucun caractère contractuel pour THE CHATTER BOX.

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Seule la version en langue française des présentes CGU fait foi entre les parties et peut être présentée devant les tribunaux. Les CGU sont régies par le droit français. En cas de différend non résolu à l’amiable entre vous et THE CHATTER BOX, et si vous agissez en tant que professionnel, les tribunaux d’Avignon auront compétence exclusive pour trancher le litige, y compris en cas de pluralité de défendeurs, d’appel en garantie et de procédures d’urgence.